ARTICLE 6 : LIVRAISON
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du colis auprès du Client, notamment par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur.
6.1 DELAIS DE PREPARATION DES COMMANDES
Sud Express se réserve le droit de sous-traiter tout ou partie de la préparation et de l'expédition de la commande à un tiers mandaté pour l'exécution de cette prestation.
Une fois votre commande préparée (Délai de préparation 48h à 72h), les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison sélectionné lors de la validation de votre commande.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande au plus tard à la fin du délai indiqué lors de la Commande et ce en fonction du pays de livraison.
(Tous les produits vendus par Sud Express étant réputés disponibles en stock, les commandes sont préparées à compter du premier jour ouvrable suivant l’enregistrement de la commande au sens des présentes CGV. Ainsi, les commandes enregistrées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant).
L’ensemble des délais mentionnés au sein du site Sud Express, s’entendent comme des délais francs.
Le produit commandé est livré à l'adresse figurant sur le bon de commande et enregistrée comme l’adresse de « livraison ».
6.2 DELAIS DE LIVRAISON DES COMMANDES
Les délais de livraison ne pourront pas excéder 30 jours ouvrés suivant la conclusion du contrat conformément à l’article L216-1 du Code de la consommation
.
Sud Express ne pourra être tenue du retard de livraison en cas de force majeure, telle que définie par la loi et la jurisprudence. Les délais de livraison ne tiennent pas compte des éventuelles procédures de contrôle du paiement du Client qui retarderaient l'expédition de sa commande
(cf. dispositions de l’article 4.2), qui en tout état de cause, ne pourra excéder 30 jours ouvrés suivant la conclusion du contrat
.
Les délais annoncés courent à compter de la conclusion du contrat. La date de livraison prévue est indiquée à la commande et au niveau de chacune de nos fiches produit. En cas d'absence, le Client sera chargé de récupérer le produit auprès des services concernés.
Tout retard de livraison au-delà de la date spécifiée lors de la commande et non dû à un cas de force majeure, peut entraîner la résolution de la vente, à l’initiative du Client, par envoi de ce dernier d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception, si après avoir enjoint Sud Express d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, celle-ci ne s’est pas exécutée.
Conformément à l’article L216-2 du Code de la consommation, le contrat sera considéré comme résolu à la réception par Sud Express, de la lettre du Client l’informant de sa décision de résoudre le contrat et uniquement si la livraison n’est pas intervenue entre temps. En cas de résolution, Sud Express remboursera le Client des sommes qu’il a versées dans les meilleurs délais, et au plus tard, dans les 14 jours à compter de la réception de la lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
6.3 SUIVI DE LIVRAISON
Le Client peut à tout moment suivre sa commande à l’aide du numéro de commande qui lui est communiqué dans l’email enregistrant formellement sa commande, dans son espace « Mon Compte » sur le Site .
Cet espace permet un suivi précis pour chaque mode de transport prévu, de la commande et de son statut, relatif notamment à l’expédition ou à sa livraison.
Il est rappelé que l’ensemble de la communication entre le Client et le Site étant essentiellement réalisé au travers d’échanges d’emails, il est indispensable que le Client transmette une adresse email valide et régulièrement mise à jour. A défaut, Sud Express ne saurait être tenue responsable des conséquences découlant de la communication d’une adresse email erronée ou non mise à jour.
6.4 ZONES DE LIVRAISON
Une fois votre commande préparée (Délai de préparation 48h à 72h), les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison sélectionné lors de la validation de votre commande :
La livraison s'effectue dans les pays suivants :
Mode de livraison |
Pays de livraison |
Coûts |
Délais |
Coût du retour |
Mondial Relay
Livraison en point relais |
France Métropolitaine, Monaco, Corse |
4.95€ Offert à partir de 120 euros d’achat |
3 à 5 jours ouvrés |
Offert avec Mondial Relay |
Colissimo Mon Commerçant
Livraison en point relais |
France Métropolitaine, Corse |
6.90€ Offert à partir de 120 euros d’achat |
3 à 5 jours ouvrés |
Offert avec Mondial Relay |
Colissimo sans signature
Livraison à domicile |
France Métropolitaine, Corse, Monaco
|
6,90€ Offert à partir de 200 euros d’achat |
3 à 5 jours ouvrés
|
Offert avec Mondial Relay |
Mondial Relay
Livraison en point relais |
Belgique, Luxembourg, Pays-Bas,, Espagne |
8,90€ |
3 à 5 jours ouvrés |
Offert avec Mondial Relay |
DHL
Livraison à domicile |
Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Allemagne |
8,90€ |
3 à 5 jours ouvrés |
A votre charge |
Mondial Relay
Livraison en point relais |
Portugal |
9,90€ |
3 à 5 jours ouvrés |
Offert avec Mondial Relay |
DHL
Livraison à domicile |
Autriche, Danemark, Portugal, Pologne, Irlande, République Tchèque |
9,90€ |
3 à 5 jours ouvrés |
A votre charge
|
DHL
Livraison à domicile
|
Suède, Slovénie, Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Roumanie, Slovaquie, Andorre, Moldavie, Norvège, Finlande, Grèce |
12,90€ |
3 à 5 jours ouvrés |
A votre charge
|
6.5 MODALITES PARTICULIERES DE LIVRAISON
Le Client aura la liberté de choisir entre un retrait en point relais ou une livraison à son domicile par Colissimo.
A l’issue de la validation de ces modalités de transport et avant la mise en paiement de la commande, le Site affichera un récapitulatif de la commande par mode de transport, auxquels les produits en question sont éligibles et selon l’option choisie par le Client lorsqu’elle lui a été proposée. Le coût des modalités de transport affectées ou choisies s’affichera alors avant la mise en paiement de la commande.
Lorsque la commande aura été dûment préparée et sera prête pour l’expédition, le Client recevra un email relatif à l’envoi de chaque partie de sa commande par mode de transport ainsi convenu.
⇒ Livraison en Point Relais:
Sud Express propose au Client qui a choisi l’option « Point Relais», les noms et adresses des professionnels proposant ces services au plus proche du lieu de livraison choisi. Le Client pourra à cette occasion consulter les heures et jours d’ouverture du Point Relais choisi.
A réception de la commande au sein du Point Relais, le Client dispose de 14 jours calendaires pour retirer ses colis. A défaut, la commande sera réexpédiée à Sud Express. Sud Express considèrera que le Client a exercé son droit de retour et procèdera au remboursement dans les conditions prévues pour l’exercice du droit de rétractation (cf article 7-1 des présentes CGV).
Le Client sera informé par e-mail de l’annulation de cette Commande.
⇒ Livraison par Colissimo :
La livraison par Colissimo est un service proposé par La Poste française et répond à ses propres Conditions Générales d’Utilisation. En cas d’absence et d’impossibilité de déposer le colis chez un gardien, le Client recevra un avis de passage. Il disposera alors d’un délai de 14 jours calendaires pour aller retirer son colis auprès du bureau de poste indiqué sur ledit avis. A défaut, la commande nous sera réexpédiée. Nous considèrerons que le Client a exercé son droit de retour et procèderons au remboursement dans les conditions prévues pour l’exercice du droit de rétractation (cf article 7-1 des présentes CGV). Vous serez avisé par e-mail de l’annulation de cette Commande.
6.6 TARIFS DE LIVRAISON
La facturation du transport obéit à une règle de calcul prenant en compte la destination d’une part et le poids du colis d’autre part.
Les tarifs indiqués s’entendent tous en euros (€) toutes taxes et charges comprises, incluant le taux de TVA au tarif en vigueur au jour de la livraison.
Le montant des frais est automatiquement calculé dès l'ajout d'un produit au panier sur la base d'une livraison en France métropolitaine. Le Client peut librement consulter la facturation et le transporteur associé à ses produits.
Le calcul définitif des frais d'envoi des autres destinations s'effectue une fois le code postal renseigné sur l'adresse de livraison et avant la validation de sa commande par le Client.
Les offres spécifiques en frais de port offerts ne sont valides que dans le cadre d’un envoi en France continentale, sauf stipulation expresse contraire.